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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUBAIE
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ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES •
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES •
ATOUBAIE, SARL

Numéro de dépôt :
4044640
Date de dépôt :
23/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/10/2023
ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES • de ATOUBAIE

Présentation de la marque ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES •

Déposée le 23 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUBAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES • » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOUBAIE domicilié(e) 6 RUE SADI CARNOT - 94880 - NOISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 425 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOUBAIE, M. SERDA Christophe domicilié(e) 6 RUE SADI CARNOT - 94880 - NOISEAU - France.

La marque ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES • a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044640.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUBAIE FENETRES • PORTES • VOLETS • PORTAILS • PORTE DE GARAGE • STORES • est expirée depuis le 23 octobre 2023.

ATOUBAIE a également déposé les autres marques suivantes : ATOUSTORE , ATOUBAIE TOUS LES ATOUTS POUR EQUIPER VOS BAIES


ATOUBAIE, SARL - 6 RUE SADI CARNOT - 94880 - NOISEAU - France - SIREN 393425251


ATOUBAIE, M. SERDA Christophe - 6 RUE SADI CARNOT - 94880 - NOISEAU - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Serrurerie et quincaillerie métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; Matériaux de construction non métalliques en PVC ou bois à savoir châssis et cadres de fenêtres et de portes, fenêtres et portes, jalousies, marquises portails, vasistas, seuils, volets, châssis de verre non métalliques, verre armé, isolant, vitres, de construction ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; réparation de serrures ; Construction d'édifices permanent. Installation de menuiseries extérieures et clôtures. Service d'étanchéité (construction). Service d'isolation (construction).